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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTER IDEM PUBLICATIONS
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BS BASTIDE DU SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BS BASTIDE DU SOLEIL
ALTER IDEM PUBLICATIONS, SAS

Numéro de dépôt :
4027966
Date de dépôt :
23/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/08/2023
BS BASTIDE DU SOLEIL de ALTER IDEM PUBLICATIONS

Présentation de la marque BS BASTIDE DU SOLEIL

Déposée le 23 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTER IDEM PUBLICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BS BASTIDE DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTER IDEM PUBLICATIONS domicilié(e) 13 rue Notre-Dame des Victoires - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 848 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTER IDEM PUBLICATIONS, M. HENDERSON Daniel domicilié(e) 13 rue Notre-Dame des Victoires - 75002 - PARIS - France.

La marque BS BASTIDE DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027966.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BS BASTIDE DU SOLEIL est expirée depuis le 23 août 2023.

ALTER IDEM PUBLICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : L'Ancien Tonneau , Grand Vicomte , FANLEFY , Grand Duc , Grand Comte , Grand Marquis


ALTER IDEM PUBLICATIONS, SAS - 13 rue Notre-Dame des Victoires - 75002 - PARIS - France - SIREN 478848492


ALTER IDEM PUBLICATIONS, M. HENDERSON Daniel - 13 rue Notre-Dame des Victoires - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Corbières ”.